Historique de l'HAD

Historique
Historique de l'hospitalisation à domicile

1790 : Comité de Mendicité (La Rochefoucauld-Liancourt)

1793 : Comité du Secours Public 

1947 : Fondation du Home Care aux Etats-Unis (Pr BLUESTONE hôpital de Monfiore, New-York)

1951 : hôpital Tenon de Paris Professeur SEGUY

1957 : l’Assistance Publique des hôpitaux de Paris (AP-HP) crée la première structure d’HAD, suivie en 1958 par l’Institut Gustave Roussy de Villejuif, qui met en place, sous la forme d’une association loi 1901, de statut privé non lucratif, « Santé Service » de Puteaux, destinée à l’origine à la prise en charge de patients cancéreux.

A partir de ce moment et jusqu’aux années 1980, l’HAD va connaître une phase de développement rapide: publication de textes juridiques, création de nouvelles structures.

1er janvier 1973 : l’HAD compte 10 structures, en 1976 elle en comptait 15 puis 20 en 1979 et 25 en 1982

1963 : une première convention est signée entre, d’une part, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie et, d’autre part, l’AP-HP et Santé Service.

1973 : Afin de réunir les structures d’HAD, la Fédération Nationale des Etablissements d’Hospitalisation à Domicile (FNEHAD) est mise en place

had rue tivoli
Avant 2014, l'HAD se trouvait rue Tivoli, à Metz

Durant cette même décennie, plusieurs textes juridiques sont publiés.

  • Tout d’abord, le texte sur la réforme hospitalière du 31 décembre 1970 (loi n°70-1318 ) qui dans son article 4 officialise l’existence de l’HAD. « Les services des centres hospitaliers peuvent se prolonger à domicile, sous réserve du consentement du malade ou de sa famille, pour continuer le traitement avec le concours du médecin traitant »
  • En l’absence de décret d’application de la loi de 1970, une circulaire de la CNAMTS du 29 octobre 1974, fixe les règles de création et de fonctionnement de l’HAD
  • La loi du 29 décembre 1979 introduit un nouvel article à la réforme hospitalière de 1970, relatif aux autorisations auxquelles sont soumis les établissements privés. Comme le précédent ce texte ne sera pas suivi de décret d’application

Il faudra ensuite attendre la circulaire du 12 mars 1986 du Ministère des Affaires Sanitaires et Sociales pour voir s’assouplir certaines règles et mise au point

  • La notion d’intensité des soins comme critère de prise en charge en HAD
  • La prise en charge en HAD est étendue à tous les patients exceptés les patients psychiatriques
  • Elle est autorisée après une simple consultation externe (auparavant elle nécessitait une hospitalisation complète préalable de 10 jours)
  • L’HAD est reconnue comme une structure intermédiaire entre l’hôpital et le domicile

cour intérieure hôpital sainte blandine
L'HAD se trouve au sein de l'Hôpital Sainte Blandine, 3 rue Cambout, depuis 2014

La Réforme Hospitalière de 1991 et les Décrets d’application de d’octobre 1992, complètent le cadre de l’HAD :

  • L’organisation médicale est dévolue à un médecin coordonnateur
  • L’admission d’un patient peut être faite sur prescription d’un médecin libéral (après avis du médecin coordonnateur)
  • Les structures d’HAD doivent obéir aux mêmes règles d’organisation de la continuité et de la permanence des soins que toute structure de soins hospitalière habituelle (soit 24h/24 et 7j/7)
  • L’HAD est inscrite sur la carte sanitaire au titre des lits de médecine afin de réguler le système de soins, un taux de change est institué

14 juin 1999 : L’HAD de l’Agglomération Messine est crée le à l’initiative de la FONDATION Sainte BLANDINE.

La circulaire du 30 mai 2000, redéfini le champ de l’HAD, les critères d’admission et les objectifs de soins.
Dans le même temps la pression démographique et financière temps à accélérer la levée des freins au développement de l’HAD

04 février 2004 : Elargissement des missions et modalités de prise en charge en HAD, périnatalité, pédiatrie et psychiatrie

18 aout 2004 : Elle se délocalise sur son site actuel avec une extension à 40 places (ARH N°0/2004)